Le site et son contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégration complète ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (1er alinéa de l'article 40). Cette représentation ou reproduction sous quel que procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanction par les articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d'utiliser untexte de ce site sur tout autre support.